Droit d'auteur et propriété intellectuelle

MOZGII est une plateforme où chacun publie son propre travail. Cette page indique qui possède quoi, comment nous signaler qu'un contenu enfreint vos droits, et ce que nous faisons ensuite.

Ce qui appartient à MOZGII

Les noms MOZGII et MOZG, le logotype, l'interface, le logiciel et tout ce que nous publions nous-mêmes appartiennent à MOZGII, Inc. Copyright © 2026 MOZGII, Inc. Tous droits réservés. Rien sur cette page n'accorde de licence d'utilisation.

Ce qui vous appartient

Vous restez propriétaire de tout ce que vous publiez : vos annonces, images, textes, fichiers et votre profil. En publiant sur MOZGII, vous nous donnez l'autorisation nécessaire pour l'héberger, le montrer aux personnes visées et l'afficher là où la plateforme le présente. Cette autorisation prend fin lorsque vous supprimez le contenu ou votre compte, sauf si une obligation légale nous impose d'en conserver une copie.

Il vous appartient de détenir les droits sur ce que vous publiez. Ne mettez pas en ligne l'œuvre d'autrui sans son accord.

Signaler un contenu qui viole vos droits

Écrivez à contact@mozgii.com avec « Copyright » en objet. Pour que nous puissions agir sans vous relancer, joignez l'ensemble des éléments suivants.

Vos nom, adresse postale et adresse e-mail. Une description de l'œuvre dont vous êtes titulaire. L'adresse de la page MOZGII où le contenu apparaît : un lien, pas une description. Une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l'usage n'est autorisé ni par vous, ni par votre mandataire, ni par la loi. Une déclaration selon laquelle les informations de votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire ou son mandataire. Votre signature, saisie ou manuscrite.

Une notification incomplète ralentit tout, et une notification envoyée de mauvaise foi peut engager la responsabilité de son auteur.

Ce que nous faisons ensuite

Nous examinons chaque notification. Lorsque la demande est correctement formée, nous retirons le contenu ou en bloquons l'accès et prévenons la personne qui l'a publié, en lui transmettant votre notification afin qu'elle puisse répondre. Nous ne décidons pas à qui appartient une œuvre — cela revient aux parties ou à un tribunal — mais nous donnons suite aux notifications reçues.

Si votre contenu a été retiré et que vous n'êtes pas d'accord

Écrivez à contact@mozgii.com avec « Counter-notice » en objet. Indiquez le contenu retiré et où il figurait, une déclaration sous peine de parjure selon laquelle vous estimez qu'il a été retiré par erreur ou par méprise, vos nom, adresse et e-mail, et votre acceptation de la compétence des tribunaux de votre lieu de résidence. Nous transmettons la contestation à l'auteur du signalement.

Comptes qui enfreignent de façon répétée

Nous fermons les comptes des personnes qui enfreignent de façon répétée. C'est une politique, pas une menace : une plateforme qui héberge le travail d'autrui ne peut pas laisser quelqu'un continuer à prendre celui des autres.

Marques

Pour une réclamation de marque plutôt que de droit d'auteur, écrivez à contact@mozgii.com avec « Trademark » en objet, en joignant votre enregistrement et la page où la marque figure.

Contact

MOZGII, Inc. — contact@mozgii.com. Nos conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité fixent l'accord plus large entre nous.